Mentions légales
Informations légales relatives au site 6-travaux.fr et à son éditeur.
Éditeur du site
Le site 6-travaux.fr (ci-après « le site ») est édité par la société 6COM TELECOM, société par actions simplifiée (SAS) au capital de [CAPITAL SOCIAL À COMPLÉTER] €, immatriculée au RCS Bobigny 898 218 623 [à vérifier sur l’extrait Kbis], dont le siège social est situé 13 boulevard d’Aulnay, 93250 Villemomble [à confirmer]. Le nom commercial « 6 Travaux » désigne l’activité de rénovation intérieure de la société.
Numéro SIREN : 898 218 623. Numéro de TVA intracommunautaire : FR52 898218623 [numéro théorique, à confirmer avec le comptable].
Téléphone : 01 XX XX XX XX. E-mail : contact@6-travaux.fr.
Directeur de la publication : [Prénom Nom], président.
Hébergement
Le site est hébergé par [Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, hostinger.fr] [à confirmer].
Activité
6 Travaux réalise des travaux de rénovation intérieure (peinture, sols, plâtrerie, électricité, plomberie, salle de bain, cuisine) à Paris. La société est couverte par une assurance de responsabilité civile professionnelle et une assurance décennale, dont les attestations sont fournies sur demande et jointes aux devis. [Compléter : nom de l’assureur, numéro de contrat, couverture géographique.]
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site (textes, photographies, logo, charte graphique, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur est interdite. Les photographies de chantiers sont la propriété de 6 Travaux ou publiées avec l’accord des clients concernés.
Responsabilité
Les informations publiées sur le site, notamment les fourchettes de prix et de délais, sont données à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle. Seul un devis signé engage la société. L’éditeur s’efforce de maintenir le site accessible et exact, sans garantie d’absence d’erreur ou d’interruption.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données collectées via les formulaires du site est décrit dans la politique de confidentialité. L’utilisation des cookies est décrite dans la page cookies.
Crédits
Conception et réalisation du site : Suwan. Logo et identité visuelle : Suwan pour 6 Travaux.
Dernière mise à jour : [date de mise en ligne].